Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PLANETE VERTE
PLANETE VERTE, SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE

Numéro de dépôt :
3074553
Date de dépôt :
03/01/2001
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/01/2021

Présentation de la marque PLANETE VERTE

Déposée le 3 janvier 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PLANETE VERTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PLANETE VERTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-06 du 9 février 2001.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PLANETE VERTE domicilié(e) 17 RUE DUPIN - 75006 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 448 122 713 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD, Madame Isabelle MEUNIER-COEUR domicilié(e) 235, Cours Lafayette - 69006 - LYON - France.

La marque PLANETE VERTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3074553.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 35

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PLANETE VERTE est expirée depuis le 3 janvier 2021.

PLANETE VERTE a également déposé les autres marques suivantes : PLANETE VERTE , FLOW ER LE LABEL DE L ELECTRICITE RENOUVELABLE


PLANETE VERTE, SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE - 17 RUE DUPIN - 75006 - PARIS - France - SIREN 448122713


CABINET PLASSERAUD, Madame Isabelle MEUNIER-COEUR - 235, Cours Lafayette - 69006 - LYON - France


Inscription le 21 mars 2002 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°343212 - Publication au BOPI 2002-03-21

Inscription le 10 avril 2003 - retrait partiel n°368473 - Publication au BOPI 2003-04-10

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-22

Publication - Publication le 9 févr. 2001 au BOPI 2001-06

Inscription le 7 décembre 2009 - Transmission totale de propriété n°511821 - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2009-12-07

Renouvellement avec limitation le 29 juillet 2011 n°2477051 - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-07-29

Appareils et instruments scientifiques, (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; supports d'enregistrement magnétiques ; disques acoustiques ; disques compacts (audio-vidéo), disques optiques et magnétiques, bandes, cassettes enregistrées, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, appareils pour le traitement de l'information, logiciels (programmes enregistrés), ordinateurs et périphériques, extincteurs. Papier et cartons (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie), produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes pour la papeterie et le ménage), matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Publicité, distribution de prospectus, d'échantillon. Location de matériel publicitaire, aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires. Conseils, informations ou renseignements d'affaires. Entreprise à façon de travaux statistiques, mécanographiques, de sténotypie. Comptabilité, reproduction de documents. Bureaux de placement. Location de machines à écrire et de matériel de bureaux.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).